COMBUSTIBLES D'EMERAUDE
Présentation de la marque COMBUSTIBLES D'EMERAUDE
Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBUSTIBLES D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMBUSTIBLES D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTIBLES D'EMERAUDE est expirée depuis le 12 janvier 2006.
ETABLISSEMENTS GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Inscription le 17 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348649 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 22 juin 1998 - Rejet partiel n°256800 - Publication au BOPI 1998-06-22
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07